Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEPS DES DUCS
Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V.

Numéro de dépôt :
958390
Date de dépôt :
11/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CEPS DES DUCS

Déposée le 11 juin 1976 par Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEPS DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V. domicilié(e) (soc. an.), Aloxe-Corton (Côte-d'Or). - France.

La marque CEPS DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CEPS DES DUCS est expirée depuis le 11 juin 1986.

Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : COURONNE DE FRANCE , PRIMEUR DU VIEUX CELLIER , CHAMPVIGNE , LE BOUTOIR , PAVILLON DE FRANCE , MOUCHEROLLE , LA JUVINIERE , LA BOETE , SEVE VERMEILLE , FLEURONNE


Société d'Elevage et de Diffusion des Grands Vins S.E.D.G.V. - (soc. an.), Aloxe-Corton (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Vins, cidres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.